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Marques déposées par monsieur CLAUDEL Jean
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CHATEAU DES HAUTES GARRIGUES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DES HAUTES GARRIGUES
Monsieur CLAUDEL Jean, Cave des Vignerons

Numéro de dépôt :
1337794
Date de dépôt :
22/08/1985
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
22/08/1995

Présentation de la marque CHATEAU DES HAUTES GARRIGUES

Déposée le 22 août 1985 par monsieur CLAUDEL Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « CHATEAU DES HAUTES GARRIGUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CLAUDEL Jean domicilié(e) 84190 VACQUEYRAS, - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Président ou le Vice-Président de la Cave des Vignerons. - France.

La marque CHATEAU DES HAUTES GARRIGUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1337794.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DES HAUTES GARRIGUES est expirée depuis le 22 août 1995.

CLAUDEL Jean a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DES HAUTES RIBES


Monsieur CLAUDEL Jean, Cave des Vignerons - 84190 VACQUEYRAS, - France


le Président ou le Vice-Président de la Cave des Vignerons. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-24

VINS "d'appellation contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU DES HAUTES GARRIGUES".